Les délibérations

  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    30 janvier 2019
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  • Motion proposée par le collectif des gilets jaunes Briançonnais au conseil muicipal.

    Motion
    30 janvier 2019
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  • Désignation des représentants de la commune au sein du comité technique et du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.

    Délégation
    30 janvier 2019
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  • Approbation des nouveaux statuts

    Intercommunalité
    30 janvier 2019
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  • Actions ville d'art et d'histoire 2019 - Demande de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Recensement de la population 2019.

    Affaires générales
    19 décembre 2018
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  • Convention de partenariat avec le pôle espoir interrégional.

    Sports
    19 décembre 2018
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  • Études et aménagements cyclables dans le centre-ville de Briançon – Demande de subventions.

    Transports
    19 décembre 2018
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  • Aménagement du canal Gaillard - Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles privées cadastrées AI n° 477 et AI n°478 au p_2131

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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  • Tarifs des services techniques.

    Travaux
    19 décembre 2018
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    19 décembre 2018
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  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat – Plan de financement – Réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Recrutement d'un _2132

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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