Les délibérations

  • Réalisation d'une étude relative au renforcement de l'attractivité économique et touristique de la cité Vauban

    Divers
    21 mars 2018
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  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2018

    Finances
    21 mars 2018
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2018

    Finances
    21 mars 2018
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  • Acquisition par la commune d'une partie de la parcelle privée AL 304 devenue desserte publique

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés - renouvellement du dispositif dérogatoire - contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    21 mars 2018
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  • Approbation de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage UBf et modification de l'article UB11 – Centre techniq_1993

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Remplacement de l'éclairage de la patinoire municipale - Demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Attribution de la subvention municipale 2018 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    21 mars 2018
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  • Cession de la parcelle communale cadastrée section AW n° 121 – ZA le chazal

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Amélioration du traitement de l'air de la piscine municipale - Tranche 1 - Demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Établissement d'un acte de servitudes sur la parcelle communale cadastrée E N° 1383 au profit de la parcelle n° E 1348 aire des gens du_1995

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment

    Travaux
    21 mars 2018
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