Les délibérations

  • Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude complémentaire pour la création de la via Guisane.

    Travaux
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC n°277 – Forville.

    Urbanisme
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Transfert d'office de la voie Serre Paix dans le domaine public communal.

    Urbanisme
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition d'appartements communaux au profit du club du vieux manoir.

    Baux et conventions
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Adhésion à l'association nationale des Croix de Guerre et valeur militaire « Villes décorées »

    Divers
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Convention de déneigement de la voie d'accès au lieu-dit « La Baronne »

    Travaux
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Convention de déneigement du lotissement du Guier à Pont de Cervières.

    Travaux
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Approbation du compte de gestion 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la maison de la croix du frêne au profit d'associations.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Convention de partenariat "BAPHC et CSHB."

    Sports
    27 mars 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page