Les délibérations

  • Règlement communal de gestion des eaux pluviales.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples.

    Transports
    18 décembre 2019
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  • convention de partenariat entre le CMN, la commune de Briançon, l'association des amis de Boscodon et le pays sud - Monumental.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Construction de la couverture du mur d’escalade du parc des sports – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de l’entrée de la commune de la Grave au capital social.

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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  • Avenant n°3 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Extension du périmètre : Actes de commande publique.

    Commande publique
    13 novembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d'environ 62 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles C 1482 et 1235 – Fontchristiane.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Tarifs forfaits de ski saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs facturation de la saison 2019-2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Désaffection et déclassement d’environ 45 m² du domaine public jouxtant la parcelle AE 222 et cession – La vachère.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs remboursements prestataires saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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