Les délibérations

  • Parcelle cadastrée AM n° 57 - Avenant au bail emphytéotique entre la C.C.I. et la commune.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Schéma directeur du réseau de chaleur - Demandes de subventions

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition d'un stagiaire "BP-JEPS AAN" (MNS) par le Groupement d’employeur pour l’insertion et la qualification (GEIQ) Sport Provence-Alpes-Côte d’Azur.

    Sports
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Programme de restauration des fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour clocher Nord-est – Travaux tranche 1/2 - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Cession d’une partie de la Parcelle communale cadastrée AM n° 57.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Protocole d’accord avec Briançon biomasse énergie concernant les réfections de tranchées sur voirie communale.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition du gymnase départemental du collège "Les Garcins" au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale des impôts directs.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Indemnités électives – Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Majoration des indemnités votées après la répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Tarifs service du patrimoine.

    Patrimoine
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Délégations au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page