Les délibérations

  • Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) DU 4 juin 2019 - Restitution des compétences réémetteurs TNT, mise en réseau des bibliothèques et transfert et restitution de la compétence eaux pluviales.

    Intercommunalité
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Opposition à la taxe de séjour communautaire sur le territoire de la commune de Briançon.

    Tourisme
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Conditions de mise à disposition des salles communales.

    Affaires générales
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Arbre de Noel 2019.

    Ressources humaines
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Approbation de la procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.

    Urbanisme
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.

    Intercommunalité
    07 août 2019
    Lire la suite
  • BIBLIOTHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture à 36h00 – Nouvelle demande de subventions

    Culture
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Tarifs prestations scolaires au 1er septembre 2019.

    Affaires Scolaires
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Attribution d’une subvention à l’amicale du 159e RIA pour l’organisation de la fête de l’Edelweiss 2019.

    Finances
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    03 juillet 2019
  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page