Les délibérations

  • Convention de mise à disposition de divers logements communaux au profit des refugiés – Appartement de l'ancien tribunal.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • Bibliothèque – Modification du plan de financement pour l'organisation du BD-concert "la patrouille des invisibles" – Demande de subventions.

    Culture
    20 juin 2017
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  • Approbation du compte de gestion 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Bibliothèque – Acquisition de collections documentaires pour la bibliothèque municipale – Demande de subventions au centre national du _1816

    Culture
    20 juin 2017
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  • Approbation du compte administratif 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    26 mai 2017
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  • ZAC cœur de ville – Acquisition d'une partie du domaine public départemental (délaissé de la RD 902 et square Narwick).

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Abrogation de la délibération n°181-00 du 17 novembre 2000 portant sur les tarifs des prestations scolaires enfants des communes extérieures.

    Affaires Scolaires
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition du local de l'ancienne mairie au profit de l'amicale du 159e RIA.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Convention d'utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d'escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l'_1787

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition de locaux pour la Croix Rouge.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Comptoir de vente – mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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