Les délibérations

  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS - CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX EP ET BT AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • INSTALLATIONS SPORTIVES : TARIFS DE LOCATIONS 2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • CONSTRUCTION D'UN GYMNASE POUR LA CITE MIXTE COLLEGE VAUBAN ET LYCEE D'ALTITUDE - MAITRISE D'OUVRAGE

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • SECOURS SUR PISTES : TARIFS SAISON 2014-2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR L'ANNEE 2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • RACCORDEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Travaux
    02 octobre 2014
    Lire la suite
  • PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET : INTERET GENERAL DU PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DANS LE QUARTIER COLAUD AVEC MI_703

    Urbanisme
    02 octobre 2014
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 708 M² DU DOMAINE PUBLIC TRAVERSANT LES PARCELLES PRIVEES AB 58, 59 ET 60 ET CESSION A LA FONDATI_697

    Urbanisme
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE-CHEVALIER IMMOBILIER

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • ACQUISITION DES PARCELLES C 1526, 1532 ET 1533 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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