Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER – ASSOCIATION ASCENDANCE - ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

    Culture
    22 juin 2016
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    22 juin 2016
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  • CONVENTION EN VUE DE L'INTEGRATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DU CIPPA DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS (CCB)

    Travaux
    22 juin 2016
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  • CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2016 - 2019 ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET D!CI TV

    Divers
    22 juin 2016
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A L'ADAPTABILITE DU PROJET DE RENOVATION DU RESEAU DE TRANSPORT ELECTR_1605

    Motion
    22 juin 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER L'ENERGIE HYDRAULIQUE DU TORRENT DU CAPTAGE DE L'ADDOUX FORMULEE PA_1621

    Travaux
    22 juin 2016
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AE N° 83 POUR IMPLANTATION D'OUVRAGES DE PROTECTION - LE BOIS DE L'OURS.

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION GITES FRANCE ® HAUTES-ALPES

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE PARTIES DE PARCELLES AT 762 ET C 1619 – LIEU-DIT COMBE BRUCHE COMMUNE/OPH05.

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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