Les délibérations

  • CONTRAT DE PRESTATIONS INTÉGRÉES AVEC L'AREA PACA POUR LA FOURNITURE DE FIOUL, LA MAINTENANCE ET L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DES BAT_1419

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE ET FIXATION DE L'ORDRE DES ADJOINTS

    Délégation
    23 septembre 2015
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  • MÉDIATHÈQUE – MISSION PROGRAMMISTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Culture
    23 septembre 2015
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  • COUPE AFFOUAGERE TRADITIONNELLE 2015

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • BAL DU 14 JUILLET 2015 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Divers
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER – ASSOCIATION ASCEN'DANCE

    Culture
    23 septembre 2015
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  • ARBRE DE NOEL 2015

    Ressources humaines
    23 septembre 2015
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  • 70EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DES CAMPS DE LA MORT – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Divers
    23 septembre 2015
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  • PROJECTION DÉBAT ET DÉDICACES

    Culture
    23 septembre 2015
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN AGENT DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    23 septembre 2015
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AX N° 461 ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DU COMITE DE JUMELAGE BRIANCON ROSENHEIM.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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