Les délibérations

  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – C.I.P.P.A

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • REMPARTS VILLE HAUTE BASTION C13-C14 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    12 février 2014
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • AVIS DE LA COMMUNE POUR UNE DEMANDE D'AGREMENT AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDE A L'INVESTISSEMENT LOCATIF INTERMEDIAIRE « DUFLOT».

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE JEUX DU CASINO

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • PROGRAMME D'ACTIVITES VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2014 – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – TRANSPORTS URBAINS BRIANCONNAIS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • TARIF RESTAURANT ADMINISTRATIF

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION AMIABLE DE DEUX LOTS CONSTITUES D'APPARTEMENTS SITUES PAVILLON DU GOUVERNEUR ET APPARTENANT AU_505

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DU PRIX DE L'EAU

    Divers
    18 décembre 2013
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  • MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 19/12/2012 CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • : REALISATION D'UNE MICROCENTRALE PONT BALDY – AGRANDISSEMENT DU PERIMETRE DE LA CONCESSION ENTRE LA COMMUNE ET EDSB

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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