Les délibérations

  • CLASSE DE DECOUVERTE DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES. DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
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  • AVENANT 2013 AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DEUXIEME GENERATION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTES-ALPES

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE SYNDICAT LOCAL DE L'ECOLE DU SKI FRANÇAIS DE BRIANÇON

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    06 novembre 2013
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DES TAXES D'URBANISME

    Urbanisme
    27 septembre 2013
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR

    Finances
    27 septembre 2013
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  • REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DES TAXES D'URBANISME

    Urbanisme
    27 septembre 2013
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  • SUBVENTION D'EQUIPEMENT À L'ASA DU CANAL GAILLARD

    Finances
    27 septembre 2013
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  • TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA SALLE DE CULTURE ALTERNATIVE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Travaux
    27 septembre 2013
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 septembre 2013
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  • : LES SALETTES – TRAVAUX D'URGENCE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Travaux
    27 septembre 2013
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  • SOCIETE D'HLM ERILIA - ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS « LES JARDINS DE LA DURANCE » - EMPRUNT DE 1 555 308 EURO_450

    Finances
    27 septembre 2013
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