Les délibérations

  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DU TERRITOIRE EN MATIERE DE TOURISME

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION D'ORGANISATION DU FESTIVAL « FORTS EN FETE ANNEE 2013 »

    Culture
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PRET EXPOSITION ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DE LA CONCIERGERIE DU CIMETIERE VAUBAN AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Baux et conventions
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLE

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE DENEIGEMENT DE L'ACCES POMPIERS DU COLLEGE VAUBAN

    Travaux
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • NOUVELLES MODALITES DE REPRESENTATION DES COMMUNES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2014

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS COMMUNES EXTERIEURES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - BROCHURE COMMUNE/FACTURATION PARTENAIRES

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • ECHANGE AVEC SOULTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL N°18 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE PRIVEE AL N°243

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • SIGNATURE D'UN CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D !CI TV

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION POUR L'ASSISTANCE A L'ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page