Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AU 1ER JANVIER 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS

    Finances
    27 mars 2013
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  • RÉPERTOIRE DES IMMEUBLES LOCALISES : NOMINATION D'UN REFERENT ET CREATION DE POSTES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR L'UTILISATION D'UN LOCAL SIS A L'ÉPICEA

    Sports
    27 mars 2013
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  • COUPE AFFOUAGERE 2013

    Divers
    27 mars 2013
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • TAUX D'IMPOSITION 2013 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    27 mars 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME / AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE - ANALYSE DU REGIME FISCAL DES PROPRIETES DE LA COLLECTIVITE

    Finances
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'INSPECTION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ (ACFI) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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  • ELARGISSEMENT CAE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.10.31/241 DU 31/10/2012

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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