Les délibérations

  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'UN BIEN PRESUME VACANT ET SANS MAITRE - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • DECISION MODIFICATION N° 1 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AS 33 EMPIETANT SUR LA RUE ANCIEN QUAI MILITAIRE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCE

    Juridique
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARTIES DE PARCELLES AR N° 173 ET AR 3 – ZAC DURANCE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N° 007 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

    Intercommunalité
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE CHALETS LUMIERE ET BOIS

    Patrimoine
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Ressources humaines
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • CINEMA EDEN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • ORGANISATION DU DENEIGEMENT HIVER 2011-2012

    Ressources humaines
    16 novembre 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page