Les délibérations

  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 15 AU 20 JUILLET 2013

    Sports
    27 mars 2013
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  • RÉPERTOIRE DES IMMEUBLES LOCALISES : NOMINATION D'UN REFERENT ET CREATION DE POSTES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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  • EXPOSITION DES TRAVAUX DES ELEVES

    Culture
    27 mars 2013
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE, DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    27 mars 2013
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  • ACQUISITION DES PARCELLES AX N° 324, 325 ET 326 - LE CHAZAL

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU SKATE PARC

    Divers
    27 mars 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DES EXPOSITIONS 2013

    Culture
    27 mars 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME / AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    27 mars 2013
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  • CINEMA VAUBAN - MODERNISATION DES INSTALLATIONS

    Finances
    27 mars 2013
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  • MOTION POUR L'ACHEVEMENT DE L'A51 ENTRE GRENOBLE ET GAP PRESENTEE PAR LE GROUPE « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    27 mars 2013
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    27 mars 2013
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