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Les délibérations

  • EXPOSITION « ARTEXTURES» AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    27 mars 2013
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS

    Finances
    27 mars 2013
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  • MAINTIEN DE LA GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A L'OPH 05 DANS LE CADRE DE LA VENTE DES LOGEMENTS SOCIAUX DE LA « MAISON DU PAPE » A LEURS LO_25

    Finances
    27 mars 2013
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE, DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    27 mars 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mars 2013
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  • ACQUISITION DES PARCELLES AX N° 324, 325 ET 326 - LE CHAZAL

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • EXPOSITION DES TRAVAUX DES ELEVES

    Culture
    27 mars 2013
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • MOTION POUR L'ACHEVEMENT DE L'A51 ENTRE GRENOBLE ET GAP PRESENTEE PAR LE GROUPE « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    27 mars 2013
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'INSPECTION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ (ACFI) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU SKATE PARC

    Divers
    27 mars 2013
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