Les délibérations

  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • CINEMA VAUBAN - MODERNISATION DES INSTALLATIONS

    Finances
    27 mars 2013
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE CHEVALIER RESERVATION ETE 2013

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE CHEVALIER RESERVATION ETE 2013

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • CONVENTION AIRE MODELISME

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • CLASSEMENT PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES D'OBJETS MOBILIERS - AUTORISATION

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    27 mars 2013
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  • CONVENTION ADAC CCB

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • JOURNEES DU LIVRE FESTIVALISE 2013

    Culture
    27 mars 2013
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  • CONVENTION ADAC CCB

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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