Les délibérations

  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_403

    Intercommunalité
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ACTIVIE

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • FORTS EN FETE 2012

    Culture
    30 mai 2012
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS - ANNEE 2010

    Intercommunalité
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 (DROITE) SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE LA COOPERATIVE COODYSEE

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE PRET MATERIAUTHEQUE RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN/VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE SAO TRAVEL

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DU BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    30 mai 2012
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  • MISE A DISPOSITION DES EXTERIEURS DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DU SDIS 05

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • EXPOSITION AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 7 JUILLET AU 16 SEPTEMBRE 2012

    Culture
    20 avril 2012
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - PONT DE LA PORTE DE PIGNEROL ET COURTINE C12/C13 PAT ET TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE - ETAT - REGION - DEPARTEMENT /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    20 avril 2012
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