Les délibérations

  • Convention d’objectifs et de moyen avec l’Association le Cœur de Vauban pour l’organisation de la fête médiévale.

    Culture
    26 février 2020
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  • Adoption du budget primitif 2020 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    26 février 2020
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  • Les Offenbachiades 2020 – Convention d'objectifs et de moyens.

    Culture
    26 février 2020
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  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Convention d'objectifs et de moyens 2020 avec l'Association Tous en Scène.

    Culture
    26 février 2020
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  • Taux d'imposition 2020 des trois taxes directes locales.

    Finances
    26 février 2020
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  • Désaffection et déclassement d’environ 28 m² du domaine public jouxtant les parcelles B 731 ET B 744 et cession – Le Fontenil.

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Classe de découverte « voile » école de Pont de Cervières CM1/CM2 – Demandes de subventions.

    Affaires Scolaires
    22 janvier 2020
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  • Modification des statuts et désignations des représentants de la collectivité au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Convention de mise à disposition précaire de l’espace de retournement pour le déneigement du chemin communal de la ramasse lieu-dit « la Fournerotte ».

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès aux propriétés du n°3 chemin de Chaix.

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • Convention d’occupation du domaine public routier communal dans le cadre du déploiement du réseau de fibre optique par l’operateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    22 janvier 2020
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