Les délibérations

  • Stand de tir / Plombagine : convention Ville- Gendarmerie

    Sports
    08 avril 2022
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  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    08 avril 2022
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  • Tour de France 2022 : convention Ville – Communes – OTISCV

    Sports
    08 avril 2022
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  • Participation au capital de la SPL Isère Aménagement

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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  • Développement du sport : Conventions d’objectifs et de moyens Ville/ B.A.P.H.C. -C.S.H.B.

    Sports
    08 avril 2022
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  • Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Territoires 38

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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  • Mandats spéciaux

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Demande de financement – Région SUD Provence Alpes Côte d’Azur

    ZAC des Quartiers du 15/9
    08 avril 2022
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  • Personnel communal/frais de déplacement - Régime dérogation - Déplacement des 31 mars et 1 avril 2022

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Resalp - Cession de terrain et constitution d'une servitude de passage de réseau

    Urbanisme
    08 avril 2022
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  • Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)

    Ressources humaines
    08 avril 2022
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  • Droits de préemption (simple et renforcé)

    Urbanisme
    08 avril 2022
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