Les délibérations

  • Cessions de véhicules réformés.

    Commande publique
    01 octobre 2020
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Désignation des membres à la commission d’appel d’offres (CAO) et à la commission des marchés à procédure adaptée (CoMPA).

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission de délégation de service public.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission consultative des services publics locaux.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Détermination du nombre d’administrateurs et élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL Eau Services Haute Durance

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale des impôts directs.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Indemnités électives – Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Majoration des indemnités votées après la répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Tarifs service du patrimoine.

    Patrimoine
    29 juillet 2020
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