Les délibérations

  • Réfection du carrefour Av. Adrien DAURELLE / RN 94 – fonds de concours - convention Ville - DIRMED

    Travaux
    08 avril 2022
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  • Sécurisation du carrefour Av. De la Libération / RN 94 – maitrise d’ouvrage déléguée - convention Ville – DIRMED

    Travaux
    08 avril 2022
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  • Aménagement Av. jean MOULIN / procédure de dialogue compétitif - Prime

    Travaux
    08 avril 2022
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  • Expérimentation / Stationnement minute : convention Ville- Enseignes de Briançon

    Stationnement
    08 avril 2022
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  • Forfait communal : OGEC Carlhian Rippert

    Affaires Scolaires
    08 avril 2022
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  • Collège Vauban / section escalade - subvention 2022

    Finances
    08 avril 2022
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  • Ajustement provision pour contentieux 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • C.C.A.S. : Subvention - Exercice 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • O.T.I.S.C.V.B : Subvention - Exercice 2022 / Avenant N°3 à la convention d'objectifs et de financement

    Finances
    03 février 2022
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  • Autorisations de programme – Exercice 2021 apurement et Exercice 2022 création

    Finances
    03 février 2022
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • Réaménagement de la dette / Caisse de Dépôts et Consignations - contrat N°03002

    Finances
    03 février 2022
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