Les délibérations

  • Coupe affouagère en régie 2020.

    Divers
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Action de solidarité sous couvert de la fédération nationale André Maginot (FNAM) – Versement d’une aide à la commune.

    Divers
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Approbation du compte de gestion 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Approbation du compte administratif 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Convention d’avance remboursable attribuée au CIPPA pour faire face aux conséquences de la pandémie de COVID-19.

    Finances
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Décision modificative n°1- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Mise à disposition de locaux sis à l’ancienne école du Prorel au profit de la croix rouge française.

    Baux et conventions
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition a titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété central parc II au profit de l’association « atelier cyclonique »

    Baux et conventions
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Attribution d’une Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation du chalet snack du parc de la Schappe.

    Baux et conventions
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • ARCHIVES – partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon : convention d’application 2020.

    Culture
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Programme national action cœur de ville – Tiers lieu solidaire - Demandes de subventions.

    Urbanisme
    03 juin 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page