Les délibérations

  • Tarifs prestations scolaires au 1er septembre 2019.

    Affaires Scolaires
    07 août 2019
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    07 août 2019
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  • Attribution d’une subvention à l’amicale du 159e RIA pour l’organisation de la fête de l’Edelweiss 2019.

    Finances
    07 août 2019
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er août 2019 de 9 logements communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profit de la SA les diables rouges.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • CIPPA : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • CHALET DE PRALONG - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de la société Serre-Chevalier Vallée.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Mise à disposition de 4 panneaux d’affichage sis 45 avenue de la république au profit de l’ADAC/CCB.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • Dialogue compétitif - Réalisation d'une passerelle (piétons et cycles) sous le pont de la RN 94 (avenue de Provence) – Fixation d’une prime au profit des candidats non retenus.

    Travaux
    03 juillet 2019
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  • Cinéma VAUBAN : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Réalisation d’une microcentrale hydroélectrique sur le réseau d’eaux pluviales de la commune en sortie de bassin de rétention secteur Colaud (ZAC cœur de ville).

    Travaux
    03 juillet 2019
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