Les délibérations

  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Projet de création d’une cité administrative commune pour la mairie de Briançon et la communauté de communes du briançonnais.

    Intercommunalité
    01 octobre 2020
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  • Études préalables à la réalisation de tronçons des voies douces Via Guisane et Via Clarée.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Droit à la formation des élus.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Arrêt des remboursements des cautions des télécommandes d’accès à la vieille ville.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Création d’une commission pour l’attribution des titres d’occupation privative du domaine public soumis à l’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Avenant à la convention de mise à disposition a titre précaire et révocable d’un garage de la base de canoë-kayak au profit de l’association « Briançon family kayak »

    Sports
    29 juillet 2020
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  • Délibération fixant les règles de dépôt des listes dans le cadre de la nomination des membres des commissions de délégation de service public (DSP) et d’appel d’offres (CAO)

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission d’appel d’offres (CAO) et à la commission des marchés à procédure adaptée (CoMPA).

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission de délégation de service public.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission consultative des services publics locaux.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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