Les délibérations

  • Réduction des inégalités alimentaires : mise en œuvre du dispositif « Petit déjeuners » – convention de partenariat entre la Ville et l’Éducation Nationale

    Affaires Scolaires
    25 octobre 2022
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  • Arbre de Noël 2022 organisé pour les enfants des agents de la Ville

    Ressources humaines
    25 octobre 2022
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  • Mandat spécial – Monsieur le Maire / Paris – 11 et 12.10.2022

    Ressources humaines
    25 octobre 2022
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  • Mandat spécial – Délégation Rosenheim / Rosenheim – 02 au 05.12.2022

    Ressources humaines
    25 octobre 2022
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  • Examen des comptes et de la gestion de la Ville de Briançon par la Chambre Régionale des Comptes / période 2014-2020 – Rapport d’observations définitives

    Affaires générales
    25 octobre 2022
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  • Examen des comptes et de la gestion de la SASP Les diables rouges par la Chambre Régionale des Comptes / période 2014-2020 – Rapport d’observations définitives

    Affaires générales
    25 octobre 2022
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  • Examen des comptes et de la gestion de la SA Casino circus par la Chambre Régionale des Comptes / période 2014-2020 – Rapport d’observations définitives

    Affaires générales
    25 octobre 2022
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 19 octobre 2022

    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.19/1258 - TRAVAUX

    25 octobre 2022
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  • Modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.19/1255 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
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  • Mobilité – Convention de mise à disposition gracieuse de locaux situés à Central Parc entre la Ville et la C.C. du Briançonnais 

    Baux et conventions
    25 octobre 2022
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