Les délibérations

  • Modification du tableau des effectifs de la ville de Briançon

    Ressources humaines
    09 juin 2021
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  • Festival de graph – convention avec la société « Éternelles crapules »

    Culture
    09 juin 2021
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  • Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle communale AD 198 au profit des parcelles AD 235, AD 236 et AD 237 (secteur du Mas de chaix)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Mise à disposition de salles communales pendant la campagne électorale 2021

    Affaires générales
    09 juin 2021
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  • Demande de dérogation au repos dominical

    Motion
    09 juin 2021
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  • Acquisition foncière à l’euro symbolique d’une partie de la parcelle AR 41 (secteur des Mounières) /modification de l’emprise à acquérir et abrogation de la délibération n°2018-05.16/090)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • Reboisement des forêts communales : partenariat avec l’Association Tree2forest et l’ONF

    Environnement
    09 juin 2021
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  • Coupe affouagère en régie – exercice 2021

    Environnement
    09 juin 2021
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  • Pose de DSE - Acquisition foncière  de la parcelle AC 192 (secteur des Claux)

    Urbanisme
    09 juin 2021
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  • SPL ESHD / Conseil d’Administration : modification de la représentation de la Ville

    Institution et vie politique
    29 avril 2021
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  • Voirie communale – Serre Paix « sud » : principes de transfert à la Ville des voiries et réseaux du lotissement

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Modernisation de l’éclairage public

    Finances
    29 avril 2021
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