Les délibérations

  • Convention d emise à disposition de la salle du Prorel en direction du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon

    Baux et conventions
    27 janvier 2021
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  • Comptoir des ventes - Mise à jour catalogue

    Patrimoine
    27 janvier 2021
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  • Programmation d'actions ville d'art et d'histoire 2021 - demande de subvention

    Patrimoine
    27 janvier 2021
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  • Convention d'utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d'escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l'association "Briançon"

    Sports
    27 janvier 2021
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  • Désaffectation et déclassement d'environ 10 m2 du domaine public et cession Fontchristianne

    Urbanisme
    27 janvier 2021
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  • Convention d'intervention foncière CD05/Commune/Safer : avenant N°2

    Urbanisme
    27 janvier 2021
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  • Acquisition des parcelles cadastrées AT N°13 et N°658 Pont de Cervières

    Urbanisme
    27 janvier 2021
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  • Acquisition d'une emprise d'environ 54 m2 sur la parcelle privée cadastrée AL N°222 - Chemin de La Tour

    Urbanisme
    27 janvier 2021
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  • Classement/ déclassement - Rue Pasteur & Rue de la Soie/ Convention avec le DPT 05

    Voirie
    27 janvier 2021
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  • Décision modificative n°4 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    09 décembre 2020
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  • Programme national action cœur de ville : projet de tiers lieu solidaire dans la chapelle des pénitents noirs : Étude de faisabilité – Demandes de subventions

    Culture
    09 décembre 2020
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  • Étude de faisabilité en vue du remplacement du groupe froid de la patinoire - Demande de subventions.

    Sports
    09 décembre 2020
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