Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2023.11.08/246 - Contrat assistance en gestion établissement des bulletins de salaires pour le personnel du CSAB.

Centre Sportif d'Altitude de Briançon

21 février 2024

Lire la suite
DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h

Marchés publics

21 février 2024

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DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.

Marchés publics

21 février 2024

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DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.

21 février 2024

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DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

21 février 2024

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DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

Assurances

21 février 2024

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DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

Marchés publics

21 février 2024

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DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

Marchés publics

21 février 2024

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DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.

Marchés publics

21 février 2024

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DEC 2024.01.31/010 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

20 février 2024

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DEC 2024.01.31/011 - Autorisation d'excuter publiquement des oeuvres du répertoire de la SACEM

20 février 2024

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AR 2024.02.15/117 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la société DS CHAPES pour le coulage d’une chapes liquide au 18 avenue de la Libération le 15 février 2024.

Stationnement

20 février 2024

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DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.

DEC 2024.01.31/010 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

DEC 2024.01.31/011 - Autorisation d'excuter publiquement des oeuvres du répertoire de la SACEM

AR 2024.02.15/117 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la société DS CHAPES pour le coulage d’une chapes liquide au 18 avenue de la Libération le 15 février 2024.

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