Décisions & arrêtés

  • DEC 2024.10.23/192 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Territoriale des Pupilles de l’Enseignement des Alpes du Sud Vaucluse – Modification de la dénomination de l’occupant.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.23/191 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Yoga Dipika – Prolongation de la durée du créneau hebdomadaire.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.23/190 - Convention de mise à disposition précaire et révocable d’un logement T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.23/189 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2024 au 30/11/2025.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.23/188 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 28/10 au 03/11/2024 inclus.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.18/186 - Travaux d’aménagement de la voie douce Via Guisane. Lot n°2 : Revêtements et aménagements paysagers. Procédure n°2 suite à une précédente consultation classée sans suite.

    Commande publique
    30 octobre 2024
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  • AR 2024.10.23/1251 - Désignation de personnes qualifiées au sein d’une commission ad hoc pour la procédure de dialogue compétitif du marché production thermique du complexe patinoire/piscine/gymnase Parc des Sports

    Commande publique
    29 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.21/187 - Sinistre N°2024-12 – Le 15 mai 2024 – Incendie – La Collégiale – Accord sur le montant du règlement

    Assurances
    25 octobre 2024
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  • DEC 2024.08.06/148 - Avenant au contrat d’entretien avec la société ALTECC pour les équipements (frigorifiques-cuisson-laverie et préparation) de la cuisine centrale et des offices satellites des écoles de Briançon

    Marchés publics
    24 octobre 2024
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  • AR 2024.10.23/1252 - Désignation du représentant du Maire pour la Commission des Marchés À Procédure Adaptée du 31/10/2024

    Commande publique
    24 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.15/185 - Avenants marché assurance Flotte automobile et Risques annexes

    Commande publique
    23 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.15/184 - Avenants marché assurances : lot 1 « Dommages aux biens » et 2 « responsabilité civile »

    Commande publique
    23 octobre 2024
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