-
DEC 2024.11.27/210 - Avenant au contrat de location du véhicule Peugeot 2008 immatriculé FV-379-QL.
FinancesLire la suite06 décembre 2024
-
DEC 2024.11.28/217 - Contrat d’’entretien du système de contrôle d’accès et d’intrusion de la médiathèque avec la Société SIEMENS- 2025-2028.
Marchés publicsLire la suite06 décembre 2024
-
DEC 2024.11.26/209 - Avenant n°1 à la convention avec le RCB – Modification des installations mises à disposition.
Baux et conventionsLire la suite05 décembre 2024
-
DEC 2024.11.28/211 - Renouvellement du contrat de location de (2) emplacements de stationnement - immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB du 27/12/2024 au 31/08/2025 inclus.
Baux et conventionsLire la suite05 décembre 2024
-
DEC 2024.11.28/212 - Renouvellement de la convention de mise à disposition - espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB du 15/12/2024 au 31/08/2025 inclus.
Baux et conventionsLire la suite05 décembre 2024
-
DEC 2024.11.28/213 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB du 01/01 au 31/08/2025 inclus.
Baux et conventionsLire la suite05 décembre 2024
-
DEC 2024.11.28/214 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Maison de la Justice et du Droit au profit de la CCB pour la Maison France Services du 01 janvier au 31 août 2025 inclus.
Baux et conventionsLire la suite05 décembre 2024
-
DEC 2024.11.28/215 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2025 inclus.
Baux et conventionsLire la suite05 décembre 2024
-
DEC 2024.11.28/216 - Convention de mise à disposition d’un local - Relais de la Guisane à Briançon au profit de l’Association Archipel Accueil International du 01/01 au 31/03/2025 inclus.
Baux et conventionsLire la suite05 décembre 2024
-
AR 2024.11.27/1339 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé ES-900-ZN gérant de la société Taxi de la Clarée. Abeille Taxi, dont le numéro d’ordre est le N° 7.
TaxisLire la suite04 décembre 2024
-
DEC 2024.09.19/169 - RH - Versement d'un capital décès au décès d'un agent
Ressources humainesLire la suite04 décembre 2024
-
DEC 2024.11.29/218 - Décision de virement de crédits N°2 de chapitre à chapitre (M57 – Fongibilité des crédits) – Section d’investissement – Budget général – Ville de Briançon - Exercice 2024.
FinancesLire la suite04 décembre 2024