Décisions & arrêtés

Thème

AR 2024.11.27/1339 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé ES-900-ZN gérant de la société Taxi de la Clarée. Abeille Taxi, dont le numéro d’ordre est le N° 7.

Taxis

04 décembre 2024

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DEC 2024.09.19/169 - RH - Versement d'un capital décès au décès d'un agent

Ressources humaines

04 décembre 2024

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DEC 2024.11.14/198 - Marché public pour la fourniture et la livraison d’un véhicule utilitaire frigorifique pour le CCAS de Briançon - Attribution.

Commande publique

28 novembre 2024

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DEC 2024.11.21/204 - Marché public de travaux pour l’aménagement de la galerie Paul Blein – Attribution des lots n°03 et 07 et déclaration sans suite des lots n°02, 04, 05, 06 et 08.

Commande publique

27 novembre 2024

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DEC 2024.11.14/199 - Défense des intérêts de la ville – Expulsion du 2 Route de Fontenil – Commune de BRIANCON c/ LEJEUNE et a.

Juridique

26 novembre 2024

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DEC 2024.11.15/201 - Marché public pour l’achat d’une cellule mixte de refroidissement avec groupe pour la cuisine centrale de la Ville de Briançon - Attribution.

Commande publique

22 novembre 2024

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DEC 2024.11.14/200 - Contrat d’étude et de conseil en assurances avec la société PROTECTAS pour la mise en concurrence – Contrat d’assurances « Flotte automobile et risques annexes »

Finances

22 novembre 2024

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DEC 2024.11.12/197 - Travaux de réfection et d’aménagement de la rue Pasteur (tranche 1). Avenant n°1 au Lot n°2 : Éclairage public et télécommunications, portant sur des travaux supplémentaires.

Marchés publics

22 novembre 2024

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AR 2024.11.13/1305 TAXIS

Taxis

15 novembre 2024

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DEC 2024.11.07/195 - Marché public de travaux pour l’aménagement de la Place de l’Europe – Lots n°2 : Réseaux secs et n°4 Paysage et mobilier - Attribution.

Commande publique

14 novembre 2024

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DEC 2024.11.07/196 - Marché public de vérification périodique de diverses installations et bâtiments communaux - Attribution

12 novembre 2024

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DEC 2024.11.04/194 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2024 au 30/11/2025.

12 novembre 2024

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Décisions & arrêtés

AR 2024.11.27/1339 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé ES-900-ZN gérant de la société Taxi de la Clarée. Abeille Taxi, dont le numéro d’ordre est le N° 7.

DEC 2024.09.19/169 - RH - Versement d'un capital décès au décès d'un agent

DEC 2024.11.14/198 - Marché public pour la fourniture et la livraison d’un véhicule utilitaire frigorifique pour le CCAS de Briançon - Attribution.

DEC 2024.11.21/204 - Marché public de travaux pour l’aménagement de la galerie Paul Blein – Attribution des lots n°03 et 07 et déclaration sans suite des lots n°02, 04, 05, 06 et 08.

DEC 2024.11.14/199 - Défense des intérêts de la ville – Expulsion du 2 Route de Fontenil – Commune de BRIANCON c/ LEJEUNE et a.

DEC 2024.11.15/201 - Marché public pour l’achat d’une cellule mixte de refroidissement avec groupe pour la cuisine centrale de la Ville de Briançon - Attribution.

DEC 2024.11.14/200 - Contrat d’étude et de conseil en assurances avec la société PROTECTAS pour la mise en concurrence – Contrat d’assurances « Flotte automobile et risques annexes »

DEC 2024.11.12/197 - Travaux de réfection et d’aménagement de la rue Pasteur (tranche 1). Avenant n°1 au Lot n°2 : Éclairage public et télécommunications, portant sur des travaux supplémentaires.

AR 2024.11.13/1305 TAXIS

DEC 2024.11.07/195 - Marché public de travaux pour l’aménagement de la Place de l’Europe – Lots n°2 : Réseaux secs et n°4 Paysage et mobilier - Attribution.

DEC 2024.11.07/196 - Marché public de vérification périodique de diverses installations et bâtiments communaux - Attribution

DEC 2024.11.04/194 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2024 au 30/11/2025.

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Publications

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AR 2024.11.13/1305 TAXIS

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