Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2025.10.21/194 - Convention-cadre d’honoraires entre la Ville de BRIANCON et le Cabinet d’avocats Aarpi VingtRue Avocats – Maître Xavier BOUILLOT pour la défense de ses intérêts

Juridique

06 novembre 2025

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DEC 2025.11.04/199 - 1er renouvellement de la convention pour le T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban au profit de XX du 01/12/2025 au 30/11/2026 inclus.

Baux et conventions

06 novembre 2025

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AR 2025.11.04-1662 - TRAVAUX - CIRCET - Réhausse chambre - Lampiers - 03 au 17.11.25

Travaux

04 novembre 2025

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AR 2025.11.03-1659 - TRAVAUX - Branchement EP - Tr. St Blaise - 03 au 07.11.25

Travaux

04 novembre 2025

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AR 2025.11.03-1657 - STATIONNEMENT - Déménagement - Gl Colaud - 05.11.25

Stationnement

04 novembre 2025

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DEC 2025.10.27/198 - Convention de mise à disposition du lot n°103 copropriété Le Relais de la Guisane au profit de l'ESF

Baux et conventions

04 novembre 2025

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DEC 2025.10.24/197 - Défense des intérêts de la Ville

Juridique

04 novembre 2025

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AR 2025.10.28/1641 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du dimanche 21 au lundi 22 décembre 2025 de 11h à 19h

Divers

04 novembre 2025

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AR 2025.10.28/1640 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du dimanche 21 au lundi 22 décembre 2025 de 11h à 19h

Divers

04 novembre 2025

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AR 2025.10.28/1639 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du vendredi 19 et samedi 20 décembre 2025 de 11h à 19h

Divers

04 novembre 2025

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AR 2025.10.27/1634 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "BRIANÇON LES ESCARTONS" qui se tiendra le samedi 15 novembre de 9h30 à 19h30 et le dimanche16 novembre 2025 de 8h00 à 16h30 à la patinoire

Divers

04 novembre 2025

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AR 2025.10.29-1649 - CIRCULATION - STABILISATION PROTECTION - Travaux falaise - Italie-Salettes - 03 et 14.11.25

Stationnement-circulation

31 octobre 2025

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Décisions & arrêtés

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AR 2025.11.04-1662 - TRAVAUX - CIRCET - Réhausse chambre - Lampiers - 03 au 17.11.25

AR 2025.11.03-1659 - TRAVAUX - Branchement EP - Tr. St Blaise - 03 au 07.11.25

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DEC 2025.10.24/197 - Défense des intérêts de la Ville

AR 2025.10.28/1641 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du dimanche 21 au lundi 22 décembre 2025 de 11h à 19h

AR 2025.10.28/1640 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du dimanche 21 au lundi 22 décembre 2025 de 11h à 19h

AR 2025.10.28/1639 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du vendredi 19 et samedi 20 décembre 2025 de 11h à 19h

AR 2025.10.27/1634 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "BRIANÇON LES ESCARTONS" qui se tiendra le samedi 15 novembre de 9h30 à 19h30 et le dimanche16 novembre 2025 de 8h00 à 16h30 à la patinoire

AR 2025.10.29-1649 - CIRCULATION - STABILISATION PROTECTION - Travaux falaise - Italie-Salettes - 03 et 14.11.25

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