Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2025.06.10/080 - Marché fourniture jeu pour enfants Parc de la Schappe

Commande publique

12 juin 2025

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DEC 2025.06.02/078 - Marché public de travaux pour l'aménagement de la galerie Paul Blein - Avenants aux lots n°03, 06 et 08

Commande publique

10 juin 2025

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DEC 2025.05.12/067 - Convention de prestation de services pour des animations historiques 18ème siècle durant l'été 2025 à Briançon

Marchés publics

06 juin 2025

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AR 2025.06.03/443 - Débits de boissons - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "Briançon Club Volley Loisir" à l'occasion du tournoi annuel "Blast'n'Co 2025" le dimanche 15 juin 2025

Divers

06 juin 2025

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DEC 2025.05.27/076 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°6 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

Baux et conventions

05 juin 2025

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DEC 2025.05.27/075 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°9 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

Baux et conventions

05 juin 2025

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DEC 2025.05.27/074 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°10 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

Baux et conventions

05 juin 2025

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DEC 2025.05.27/072 - Contrat de location – emplacements de stationnement n° SIX (6) – n° NEUF (9) – n° DIX (10) Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Société d’Exploitation de l’Auberge de la Paix à compter du 01/06/2025.

Baux et conventions

05 juin 2025

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DEC 2025.06.04/079 - Barèmes et tarifs 2025 : Stationnements – Abonnement annuel Cité Vauban - Ville et CCB

Finances

05 juin 2025

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AR 2025.06.04-450 - TRAVAUX - DIRMED - Carottages - RN 94 - 23 au 25.06.25

04 juin 2025

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AR 2025.06.02-442 - TRAVAUX - SOGETREL - Vidéoprotection - ann. et rempl. - 05.05 au 30.11.25

Travaux

04 juin 2025

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AR 2025.05.28-434 - STATIONNEMENT - VILLE - Déménagement mairie - plusieurs parkings - 13 au 16.06.24

Divers

04 juin 2025

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Décisions & arrêtés

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DEC 2025.05.27/076 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°6 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

DEC 2025.05.27/075 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°9 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

DEC 2025.05.27/074 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°10 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

DEC 2025.05.27/072 - Contrat de location – emplacements de stationnement n° SIX (6) – n° NEUF (9) – n° DIX (10) Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Société d’Exploitation de l’Auberge de la Paix à compter du 01/06/2025.

DEC 2025.06.04/079 - Barèmes et tarifs 2025 : Stationnements – Abonnement annuel Cité Vauban - Ville et CCB

AR 2025.06.04-450 - TRAVAUX - DIRMED - Carottages - RN 94 - 23 au 25.06.25

AR 2025.06.02-442 - TRAVAUX - SOGETREL - Vidéoprotection - ann. et rempl. - 05.05 au 30.11.25

AR 2025.05.28-434 - STATIONNEMENT - VILLE - Déménagement mairie - plusieurs parkings - 13 au 16.06.24

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Publications

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DEC 2025.05.27/076 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°6 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

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DEC 2025.05.27/072 - Contrat de location – emplacements de stationnement n° SIX (6) – n° NEUF (9) – n° DIX (10) Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Société d’Exploitation de l’Auberge de la Paix à compter du 01/06/2025.

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