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Décisions & arrêtés

  • AR 2025.12.18-1806 - TRAVAUX - CIRCET - Remplacement poteau télécom - Grenoble - 29.12.25 au 09.01.26

    Travaux
    30 décembre 2025
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  • AR 2025.12.18-1805 - STATIONNEMENT - DÉM. PEYSSON - Déménagement - Randonneur - 08.01.26

    Stationnement
    30 décembre 2025
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  • A 2025.12.19_1914 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "Hockey-Club Serre-Chevalier" à l'occasion de rencontres sportives

    Divers
    29 décembre 2025
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  • DM 2025.12.23_240 - Défense des intérêts de la Ville : recours contentieux contre l'approbation de la révision générale du PLU adoptée par délibération DL20250917_094 du 17 septembre 2025

    Juridique
    29 décembre 2025
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  • DM 2025.12.23_239 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau – Ancienne école du Prorel au profit du docteur MIREUR du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

    Baux et conventions
    29 décembre 2025
    Lire la suite

  • DM 2025.12.23_238 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau – Ancienne école du Prorel au profit du docteur CHAMBOST du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

    Baux et conventions
    29 décembre 2025
    Lire la suite

  • DM 2026.12.23_237 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CDG05 du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

    Baux et conventions
    29 décembre 2025
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  • DM 2023.12.23_236 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

    Baux et conventions
    29 décembre 2025
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  • DM 2025.12.19_235 - Ramassage des espèces pour les régies de recettes de la Ville de Briançon

    Marchés publics
    29 décembre 2025
    Lire la suite

  • DM 2025.12.19_234 - Location de matériel de comptage-triage des espèces avec prestation de maintenance pour les régies de recettes de la Ville de Briançon.

    Marchés publics
    29 décembre 2025
    Lire la suite

  • DM 2025.12.18_232 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de la salle des Associations au profit de la CCB pour les Beaux-Arts – Prolongation de la durée jusqu’au 02/12/2025 inclus.

    Baux et conventions
    29 décembre 2025
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  • DM 2025.12.19_233 - Convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée – à compter du 08/01/2026.

    Baux et conventions
    29 décembre 2025
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