Décisions & arrêtés

  • AR 2025.10.15-1065 - STATIONNEMENT - ALPES CONFORT - Rempl. menuiseries - Grenoble - 15 et 17.10.25.

    Stationnement
    16 octobre 2025
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  • AR 2025.10.15-1064 - STATIONNEMENT - DM PLOMBERIE - Rénovation intérieure - Petsche - 20 au 31.10.25.

    Stationnement
    16 octobre 2025
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  • AR 2025.10.14-1061 - TRAVAUX - ORANGE-SAMSE - Ouverture chambre - Lampiers - 14 au 16.10.25

    Travaux
    14 octobre 2025
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  • DEC 2025.10.01/173 - Service des prestations de télécollecte données informatiques en gestion centralisées et FPS (Forfait Post Stationnement) par la société Easy Park

    Finances
    14 octobre 2025
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  • AR 2025.10.08-1045 - STATIONNEMENT - COLOMBAN - Camion pompe béton - Salettes - 15.10.25

    Stationnement
    13 octobre 2025
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  • AR 2025.10.08-1044 - TRAVAUX - JOURDAN TP - Enrochement - Fontenil - 22.10 au 22.12.25

    Travaux
    13 octobre 2025
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  • AR 2025.09.17-949 - SÉCURITÉ ORDRE PUBLIQUE - Réglementation EDPM - dès le 10.10.25

    Sécurité
    10 octobre 2025
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  • AR 2025.10.08/1043 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël qui se tiendra du 19 au 24 décembre 2025  au niveau du parking du marché couvert

    Divers
    10 octobre 2025
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  • AR 2025.10.06/1035 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller  Municipal, pour procéder aux mariages le samedi 11 octobre 2025 à 15h00 et le samedi 25 octobre 2025 à 14h30 et 15h00.

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    10 octobre 2025
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  • DEC 2025.10.02/175 - Marché Missions d'études et d'assistance pour la révision du PLU Avenant n°3 Prestations supplémentaires

    Commande publique
    10 octobre 2025
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  • DEC 2025.10.02/178 - Acte constitutif de la régie de recettes des consultations médicales – Création au 06 octobre 2025

    Finances
    08 octobre 2025
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  • DEC 2025.09.29/172 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues et d’un volontaire en service civique européen du 01 octobre 2025 au 04 juillet 2026.

    Baux et conventions
    08 octobre 2025
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