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Décisions & arrêtés

  • AR 2025.04.28/321- Ouverture au public de l'établissement AUBERGE DE LA PAIX

    Sécurité
    13 mai 2025
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  • DEC 2025.05.06/066 - Versement d'un capital décès suite au décès d'un agent

    Ressources humaines
    13 mai 2025
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  • DEC 2025.05.06/066 - Convention de partenariat avec la CAUE des Hautes-Alpes pour l'aménagement de la Place de l'Europe

    Urbanisme
    13 mai 2025
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  • DEC 2025.01.16/010 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du pont d’Asfeld pour la pratique du saut à l’élastique au profit de la société « ADRENALINE BUNGEE » pour la période du 05.04.2025 au 02.11.2025 inclus

    Baux et conventions
    13 mai 2025
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  • AR 2025.05.05/345 - ÉVÈNEMENT - Luna Park - 12.05 au 02.06.25

    Évènements
    12 mai 2025
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  • AR 2025.05.06/349 - Autorisation de stationnement pour le remplacement de menuiseries extérieures par l’entreprise EKO FENÊTRES rue de la Soie – parking des Balcons de la Durance - du 13 avril 2025 au 30 mai 2025.

    Stationnement
    12 mai 2025
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  • AR 2025.04.29/329 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Hervé BOULAIS,  conseiller municipal, pour procéder au mariage, le vendredi 09 mai 2025 à 14h30.

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    12 mai 2025
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  • AR 2025.05.05-344 - TRAVAUX - ROUTIÈRE DU MIDI - Réfection enrobés - Grenoble - 06 au 28.05.25

    Travaux
    06 mai 2025
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  • AR 2025.04.28/326 - TRAVAUX - POULLILIAN TP - Enfouissement réseau électrique - Grenoble - 12 au 13.05.25

    Travaux
    06 mai 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.04.29/328 - Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons par l'association "Briançon Badminton Club" à l’occasion du tournoi national de la "Plume des Neiges" qui se tiendra les 29, 30 et 31 mai 2025 au gymnase du collège des Garcins

    Divers
    06 mai 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.04.29/327 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'Office de Tourisme à l'occasion de la Fête de la Bière qui se tiendra samedi 24 mai 2025 au niveau du marché couvert

    Divers
    06 mai 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.04.25/320-Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Le Cœur de Vauban" à l'occasion de la Fête Médiévale qui se tiendra du vendredi 27 juin 2025 au dimanche 29 juin 2025 au niveau de la place Général Blanchard

    Divers
    06 mai 2025
    Lire la suite


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