Décisions & arrêtés

  • AR 2023.11.21/1530 - Agrément responsable des pistes et de la sécurité

    Divers
    29 décembre 2023
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  • AR 2023.11.29/1553 - Additif au règlement général de circulation / création d'un sens interdit sur l'avenue rené froger en direction de la passerelle

    Stationnement-circulation
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.11/276 - Résinscription d’une parcelle forestière

    Forêt
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.13/278 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – WC rue Louis Faure.

    Marchés publics
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.23/259 - Modification du marché 2100000037 pour les tranches ferme et optionnelle du lot n°1 de la restauration de la Tour Nord-Est de la Collégiale (Avenant n°2)

    Marchés publics
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.04/270 - Modification du marché n° 1900000054 par avenant n°4 portant sur les travaux de réfection de la COMMUNICATION Y tranche optionnelle 2.

    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.11/275 - Conventions de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général a réaliser par les écoles de ski

    29 décembre 2023
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  • AR 2023.12.28/1630 - Fermeture de la ruelle entre le bâtiment situé au n°1 de la rue centrale et le bar "Le Club" n°3 et mise en demeure du propriétaire du balcon menaçant ruine de réaliser des travaux de confortement

    Police municipale
    29 décembre 2023
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  • Décision n°2023-01 de la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique CDAC05

    Divers
    26 décembre 2023
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  • AR 2023.12.12/1598 - Vente en liquidation

    Divers
    20 décembre 2023
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  • AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    19 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.06.25/117 - Marché public de travaux d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public de la Ville de Briançon – Attribution

    Marchés publics
    19 décembre 2023
    Lire la suite


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