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Décisions & arrêtés

  • AR 2025.05.23-413 - TRAVAUX - CONIL TP - Raccordement électrique - Serre Paix-Dauphiné - 26 et 27.05.25

    Travaux
    27 mai 2025
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  • AR 2025.05.23-414 - CIRCULATION - OLIVE TRAVAUX - Accès chantier véhicules - Grande Rue - 26.04 au 31.12.2025

    Stationnement-circulation
    27 mai 2025
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  • AR 2025.05.23-415 - STATIONNEMENT - KOMILFO - remplacement menuiserie - Moulin - 02 au 05.06.25

    Stationnement
    27 mai 2025
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  • DEC 2025.05.22/069 - Marché public de travaux pour l'aménagement de la place de l'Europe - Avenant n°1 au Lot n°04

    Commande publique
    27 mai 2025
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  • AR 2025.05.21/408 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit du "Comité des Fêtes de Pont de Cervières" à l'occasion d'une vente de pizzas le samedi 14 juin 2025 au niveau de la Place de l'église à Pont de Cervières

    Divers
    27 mai 2025
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  • AR 2025.05.21/407 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "Education Canine Briançonnaise" à l'occasion du concours annuel d'obéissance organisé par l'association le samedi 19 juillet 2025

    Divers
    27 mai 2025
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  • DEC 2025.05.22/070 - Désignation du coordonnateur Sécurité (Mission CSPS) et du contrôleur technique (Mission CT) sur l’opération de d’aménagement de la gare de départ de la télécabine du Prorel

    Marchés publics
    27 mai 2025
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  • AR 2025.05.15/382 - VENTE EN LIQUIDATION - Autorisation de vente en liquidation avant modification substantielle des conditions d'exploitation de l'établissement "La Literie Briançonnaise" à compter du 1er aout 2025.

    Divers
    23 mai 2025
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  • DEC 2025.05.13/068 - Convention de mise à disposition d'un T duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 16 au 30/06/2025

    Baux et conventions
    23 mai 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.05.21-405 - TRAVAUX - HM RENOVATION - Façade - Petsche - 21 au 23.05.25

    Travaux
    21 mai 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.05.21-403 - TRAVAUX - OLIVE TRAVAUX - Réhabilitation ancienne bibliothèque - Louis Faure - prolongation au 31.12.25

    Travaux
    21 mai 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.05.21-402 - STATIONNEMENT - TABAC LE HAVANE - Rénov Intérieure - Europe - 22 au 28.05.24

    Stationnement
    21 mai 2025
    Lire la suite


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