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DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.
Baux et conventionsLire la suite25 septembre 2023
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AR 2023.09.11/1232 - Reprise des terres communes dans le cimetière de Briançon-Vauban
CimetièresLire la suite20 septembre 2023
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AR 2023.09.11/1232 - Reprise des concessions échues dans le cimetière de Pont de Cervières
CimetièresLire la suite20 septembre 2023
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DEC 2023.09.14/209 - Contrat de copieur multifonctions du CSAB 2023 / avenant de transfert
Centre Sportif d'Altitude de BriançonLire la suite20 septembre 2023
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AR 2023.09.11/1235 - Désignation du représentant du Maire pour la CAO et la COMAPA du 20.09.2023
Marchés publicsLire la suite14 septembre 2023
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DEC 2023.09.11/205 - Contrat de maintenance externalisée des systèmes de sécurité incendie (SSI) du CSAB pour la période 2023-2026
Centre Sportif d'Altitude de BriançonLire la suite14 septembre 2023
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AR 2023.09.05/1205 - Alpes Bati hameau de Fontenil du 04 au 29 septembre 2023
TravauxLire la suite13 septembre 2023
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AR 2023.09.05/1206 - SPL ESHD route de Chabas du 28.058. au 29.09
TravauxLire la suite13 septembre 2023
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DEC 2023.09.08/203 - Sinistre n° 2022-34 constaté le 02 décembre 2022 - Plaque de verre vandalisée - Puits, place d'Armes - Accord sur le montant du règlement
AssurancesLire la suite13 septembre 2023
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DEC 2023.09.06/200 - Sinistre 2023/11 - 06 mai 2023 - Vitre cassée - Vestiaires visiteurs du football - Parc des sports - Accord sur le montant du remboursement
AssurancesLire la suite13 septembre 2023
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DEC 2023.08.30/194 - Contrat de vérification générale périodique (levage, portes, échelles et EPI) du Centre Sportif d’Altitude de Briançon pour la période 2023-2027.
Baux et conventionsLire la suite13 septembre 2023