1. Accueil
  2. Mairie
  3. Ma Mairie au quotidien
  4. Décisions & arrêtés

Décisions & arrêtés

  • AR 2024.09.20/1125 - ER Briançon - remplacement menuiseries - Gl de Gaulle - 23.10 au 27.10.24

    Stationnement
    20 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.17/167 - Convention de mise à disposition précaire d’un logement T5 duplex sis Pavillon du Champs de Mars du 01/10 au 07/11/2024.

    Baux et conventions
    20 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.16/166 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 24 au 29/09/2024 inclus

    Baux et conventions
    20 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.16/162 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un commerce de restauration sur place et à emporter sur l’Avenue du 159ème RIA.

    Baux et conventions
    20 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.16/163 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de l’ancienne poudrière au profit de l’association « Le Cœur de Vauban » – Prolongation de la durée jusqu’au 31/08/2025.

    Baux et conventions
    20 septembre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.09/1119 - IDBOIS05 RÉNOVATIONS - Stationnement rénov intérieure - B. Chaix - 18.09 au 20.11.24

    Stationnement
    20 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.16/161 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 18/10 au 05/11/2024 inclus.

    Baux et conventions
    20 septembre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.18/1116 - COLOMBAN - Stationnement pour rénovation intérieure - Centrale - 17 au 19.09.2024

    Stationnement
    20 septembre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.09.16/160 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle du 01/10/2024 au 30/09/2025

    Baux et conventions
    20 septembre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.16/1102 - COMMUNE - Fermeture collégiale livraison orgue - 12.09.24

    Divers
    19 septembre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.03/1101 - Ville de Briançon - Livraison orgue - Champ de Mars - 23.09 au 25.09.2024

    Stationnement
    19 septembre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.09.16/1106 - TRANSPORT DIDIER DEM. - Déménagement - 159 - 15.10.24

    Stationnement
    19 septembre 2024
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email