Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2024.04.04/41 - Marché public de Vérification, maintenance et remplacement des moyens de secours contre l'incendie des bâtiments communaux - Attribution.

Marchés publics

10 avril 2024

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DEC 2024.04.03/40 - Organisation technique, financière, administrative et juridique du Festival « Briançon sous les Etoiles » - Editions 2024 ,2025, 2026, 2027 et 2028 – Attribution

09 avril 2024

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DEC 2024.03.11/30 - Résiliation de la convention d’occupation des neufs logements communaux mis à la disposition de la SASP les Diables Rouges au 29 février 2024.

Baux et conventions

27 mars 2024

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DEC 2024.03.18/33 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL AUBERGE DE LA PAIX du 01/04/2024 au 31/03/2025

Baux et conventions

26 mars 2024

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AR 2024.03.14/187 - Ouverture au public de l'établissement: Centre Commercial Leclerc

Sécurité

26 mars 2024

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DEC 2024.02.12/22 - Convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CHEB CMP à compter du 01 mars 2024.

Baux et conventions

26 mars 2024

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DEC 2024.02.13/23 - Convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité », au profit de l’association COALLIA à compter du 01 mars 2024.

Baux et conventions

26 mars 2024

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DEC 2024.03.11/31 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 05 au 26/04/2024 inclus.

Baux et conventions

26 mars 2024

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DEC 2024.03.18/34 - Contrat CARSO – LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (ARS PACA, prélèvements et analyse des échantillons d’eau des bassins du centre aquatique)

26 mars 2024

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DEC 2024.03.19/036 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

Culture

22 mars 2024

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DEC 2024.03.18/35 - Missions de suivi animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain de la Ville de Briançon – Attribution

Marchés publics

21 mars 2024

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DEC 2024.03.07/029 - Sinistre 2023/20 bis - 03 août 2023 - Chute d'un arbre au Parc de la Schappe – Accord sur le montant de la prise en charge des honoraires d’avocat

Assurances

21 mars 2024

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Décisions & arrêtés

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DEC 2024.03.11/30 - Résiliation de la convention d’occupation des neufs logements communaux mis à la disposition de la SASP les Diables Rouges au 29 février 2024.

DEC 2024.03.18/33 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL AUBERGE DE LA PAIX du 01/04/2024 au 31/03/2025

AR 2024.03.14/187 - Ouverture au public de l'établissement: Centre Commercial Leclerc

DEC 2024.02.12/22 - Convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CHEB CMP à compter du 01 mars 2024.

DEC 2024.02.13/23 - Convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité », au profit de l’association COALLIA à compter du 01 mars 2024.

DEC 2024.03.11/31 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 05 au 26/04/2024 inclus.

DEC 2024.03.18/34 - Contrat CARSO – LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (ARS PACA, prélèvements et analyse des échantillons d’eau des bassins du centre aquatique)

DEC 2024.03.19/036 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

DEC 2024.03.18/35 - Missions de suivi animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain de la Ville de Briançon – Attribution

DEC 2024.03.07/029 - Sinistre 2023/20 bis - 03 août 2023 - Chute d'un arbre au Parc de la Schappe – Accord sur le montant de la prise en charge des honoraires d’avocat

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Publications

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