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Décisions & arrêtés

  • AR 2024.07.08/846 - Prolongation - AMC - Grue et installation chantier - Rue Bathélémy Chaix - 26.02 au 31.12.24

    Travaux
    15 juillet 2024
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  • AR 2024.07.10/864 - URBAN TRAIL du dimanche 21 juillet 2024. Réglementation de la circulation et du stationnement sur l’itinéraire de la course

    Évènements
    15 juillet 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.07.03/826 - Autorisation de stationnement d'un taxi appartenant à Madame BEN M'HAMED Cherifa, dont le numéro d'ordre est le N° 4.

    Taxis
    08 juillet 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.06.28/123 - Mise à disposition Salle Apodis - Prorel / Bien-Etre

    Baux et conventions
    08 juillet 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.06.27/121 - Convention de mise à disposition d’un T2 – Ancienne école de Sainte-Catherine au profit de la CCB pour une animatrice du CSI du 23/06 au 30/08/2024.

    Baux et conventions
    08 juillet 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.06.17/112 - Salle Apodis - Prorel / Association Territoriale des Pupilles de l'Enseignement Public des Alpes du Sud

    Baux et conventions
    08 juillet 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.06.14/80 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°6 de la copropriété sise 23 Av. de la République au profit de la CCB du 07/07/2024 au 06/07/2025 inclus.

    Baux et conventions
    08 juillet 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.07.04/124 - Désignation de l’assistance technique à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet de rénovation énergétique de l’installation de production thermique froid et chaleur du complexe piscine/patinoire et futur gymnase du Parc des sports.

    05 juillet 2024
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  • AR 2024.07.03/825 - Désignation du représentant de la Ville de Briançon à la CAO d'Isère Aménagement du lundi 08 juillet 2024

    Institution et vie politique
    05 juillet 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.06.26/788 - Ouverture au public de l'établissement Pharmacie Centre Commercial La Grande Boucle

    Sécurité
    04 juillet 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.06.06-534 DÉBITS DE BOISSONS Fête de la Saint-Roch les 16 et 17 août 2024

    Divers
    04 juillet 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.06.17/82 - 83 - 84 - 85 - 86 - 87 - 88 - 89 - 90 - 91 - 93 - 94 - 95 - 96 - 97 - 98 - 99 - 100 - 101 - 102 - 103 - 104 - 105 - 106 - 108 - 109 - 110 - 111 - 114 - 115 - 116 - 117 - 118 - 119 / Mises à disposition Associations

    Baux et conventions
    03 juillet 2024
    Lire la suite


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