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DEC 2024.06.17/78 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation d’un commerce de restauration sur place et à emporter sur l’Avenue de Savoie.
Baux et conventionsLire la suite03 juillet 2024
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DEC 2024.06.05/74 - ANNULE ET REMPLACE la DEC2024.05.02/55 - Contrat de location de la batterie du véhicule électrique KANGOO Maxi Z-E immatriculé EG-829-FA avec la Société DIAC LOCATION
Lire la suite03 juillet 2024
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DEC 2024.05.29/68 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau du CMS au profit des Docteurs MIREUR et CHAMBOST du 01/07/2024 au 30/06/2025 inclus.
Baux et conventionsLire la suite03 juillet 2024
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DEC 2024.05.29/67 - Convention de mise à disposition de locaux sis au Chalet de Pralong au profit de la Société SCV Domaine Skiable à compter du 01 juillet 2024.
Baux et conventionsLire la suite03 juillet 2024
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AR 2024.06.19/596 - Exercice 2024 Budget principal - Ajustement de la provision pour litiges et contentieux (budgétaire)
FinancesLire la suite03 juillet 2024
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AR 2024.06.14/554 - Vente en liquidation Halle au sommeil du 01 aout 2024
DiversLire la suite02 juillet 2024
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AR 2024.06.24/777 - OFFICIER D'ÉTAT CIVIL - Délégation des fonctions
Institution et vie politiqueLire la suite27 juin 2024
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AR 2024.06.21/772 - Occupation du domaine public. Autorisation délivrée à la SARL LC TP RÉSEAUX dans le cadre de tirages de câbles les 27 et 28 juin 2024 Chemin Vieux.
TravauxLire la suite27 juin 2024
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AR 2024.06.21/771 - "Tour de France" le 02 juillet 2024. Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune de Briançon. Etape : Pinerolo > Valloire - mardi 02 juillet 2024.
ÉvènementsLire la suite27 juin 2024
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AR 2024.06.21/770 - Travaux effectués par CRE ALPES pour le compte de la ville de Briançon à l’Avenue du Dauphiné RN94 du 24 juin au 19 juillet 2024. En raison des travaux une gêne ponctuelle pourra être occasionnée.
TravauxLire la suite27 juin 2024
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AR 2024.06.21/769 - Occupation du domaine public à titre privatif. Autorisation de stationner un véhicule délivré à l’entreprise RK Rénovation à la Grande Rue du 21 juin 2024 au 20 juillet 2024, afin de réaliser une rénovation intérieure.
StationnementLire la suite27 juin 2024
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DEC 2024.05.24/63 - Attribution du marché public sans publicité ni mise en concurrence « Adaptation de l’Orgue d’Aix en Provence en remplacement de l’Orgue classé de la Collégiale Notre dame et Saint Nicolas »
Marchés publicsLire la suite24 juin 2024