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Décisions & arrêtés

  • DEC 2025.06.05-084 - Acte constitutif de la régie de recettes "Culture et Patrimoine" – Modification

    Finances
    18 juin 2025
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  • DEC 2025.06.05-083 - Acte constitutif de la régie de recettes des Affaires Scolaires - Modification

    Finances
    18 juin 2025
    Lire la suite

  • DEC 2025.06.05-082 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 08/07 au 13/08/2025 inclus

    Baux et conventions
    18 juin 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.06.06/460 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Madame Maud GADÉ, Conseillère Municipale, pour procéder au mariage, le mardi 10 juin 2025 à 11h30

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    17 juin 2025
    Lire la suite

  • DEC 2025.06.10/080 - Marché fourniture jeu pour enfants Parc de la Schappe

    Commande publique
    12 juin 2025
    Lire la suite

  • DEC 2025.06.05/086 - RMBS - Maintenance du système d'alarme incendie du Proel 2 avec la société SARL ALARME SECURITE MAINTENANCE (A.S.M.)

    Finances
    11 juin 2025
    Lire la suite

  • DEC 2025.06.02/078 - Marché public de travaux pour l'aménagement de la galerie Paul Blein - Avenants aux lots n°03, 06 et 08

    Commande publique
    10 juin 2025
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  • DEC 2025.05.12/067 - Convention de prestation de services pour des animations historiques 18ème siècle durant l'été 2025 à Briançon

    Marchés publics
    06 juin 2025
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  • AR 2025.06.03/443 - Débits de boissons - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "Briançon Club Volley Loisir" à l'occasion du tournoi annuel "Blast'n'Co 2025" le dimanche 15 juin 2025

    Divers
    06 juin 2025
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  • DEC 2025.05.27/076 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°6 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

    Baux et conventions
    05 juin 2025
    Lire la suite

  • DEC 2025.05.27/075 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°9 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

    Baux et conventions
    05 juin 2025
    Lire la suite

  • DEC 2025.05.27/074 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°10 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

    Baux et conventions
    05 juin 2025
    Lire la suite


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