Décisions & arrêtés

Thème

AR 2025.06.19-470 - SÉCURITÉ - VILLE - Réglement intérieur Schappe - Schappe - dès 21.06.25

Sécurité

20 juin 2025

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DEC 2025.06.05-085 - Acte constitutif de la régie de recettes du Centre de Loisirs de Briançon - Modification

Finances

18 juin 2025

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DEC 2025.06.05-084 - Acte constitutif de la régie de recettes "Culture et Patrimoine" – Modification

Finances

18 juin 2025

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DEC 2025.06.05-083 - Acte constitutif de la régie de recettes des Affaires Scolaires - Modification

Finances

18 juin 2025

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DEC 2025.06.05-082 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 08/07 au 13/08/2025 inclus

Baux et conventions

18 juin 2025

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DEC 2025.06.10/080 - Marché fourniture jeu pour enfants Parc de la Schappe

Commande publique

12 juin 2025

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DEC 2025.06.02/078 - Marché public de travaux pour l'aménagement de la galerie Paul Blein - Avenants aux lots n°03, 06 et 08

Commande publique

10 juin 2025

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DEC 2025.05.12/067 - Convention de prestation de services pour des animations historiques 18ème siècle durant l'été 2025 à Briançon

Marchés publics

06 juin 2025

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AR 2025.06.03/443 - Débits de boissons - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "Briançon Club Volley Loisir" à l'occasion du tournoi annuel "Blast'n'Co 2025" le dimanche 15 juin 2025

Divers

06 juin 2025

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DEC 2025.05.27/076 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°6 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

Baux et conventions

05 juin 2025

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DEC 2025.05.27/075 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°9 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

Baux et conventions

05 juin 2025

Lire la suite
DEC 2025.05.27/074 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°10 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

Baux et conventions

05 juin 2025

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Décisions & arrêtés

AR 2025.06.19-470 - SÉCURITÉ - VILLE - Réglement intérieur Schappe - Schappe - dès 21.06.25

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DEC 2025.06.05-083 - Acte constitutif de la régie de recettes des Affaires Scolaires - Modification

DEC 2025.06.05-082 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 08/07 au 13/08/2025 inclus

DEC 2025.06.10/080 - Marché fourniture jeu pour enfants Parc de la Schappe

DEC 2025.06.02/078 - Marché public de travaux pour l'aménagement de la galerie Paul Blein - Avenants aux lots n°03, 06 et 08

DEC 2025.05.12/067 - Convention de prestation de services pour des animations historiques 18ème siècle durant l'été 2025 à Briançon

AR 2025.06.03/443 - Débits de boissons - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "Briançon Club Volley Loisir" à l'occasion du tournoi annuel "Blast'n'Co 2025" le dimanche 15 juin 2025

DEC 2025.05.27/076 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°6 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

DEC 2025.05.27/075 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°9 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

DEC 2025.05.27/074 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°10 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

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Infos +

Publications

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DEC 2025.05.27/076 - Résiliation du contrat de location – emplacement n°6 – Immeuble La Citadelle au profit de la SARL Auberge de la Paix au 12 mai 2025 à minuit.

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