Décisions & arrêtés

  • AR 2025.03.19/188 - Ouverture au public de l'établissement COLLEGE VAUBAN

    Sécurité
    03 avril 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.03.19/187 - Ouverture au public de l'établissement EHPAD Le Chalet du Soleil

    Sécurité
    03 avril 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.03.19/186 - Ouverture au public de l'établissement CSI du Briançonnais / Eden Studio / Conservatoire du Briançonnais

    Sécurité
    03 avril 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.03.27/053 - Défense des intérêts de la Ville - Contestation d'un permis de construire initial et modificatif

    Juridique
    31 mars 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.03.13/171 - Ouverture au public de l'établissement CINEMA LE COSMO

    Sécurité
    31 mars 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.03.24/052 - Marché public de travaux pour la modernisation du Parc des Sports - Lot n°08 courants forts et faibles - Avenant 1

    Commande publique
    27 mars 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.03.21-193 - TRAVAUX - AZURCONNECT - Création réseau fibre souterrain - J. Silvestre - 27.03 au 04.04.25

    Travaux
    27 mars 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.02.24/044 - RMBS - Hébergement sur des serveurs sécurisés des données bancaires des terminaux des caisses automatiques du Prorel 1

    Finances
    26 mars 2025
    Lire la suite
  • DEC 2024.11.25/207 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Briançon et l’entreprise Terre de Trek pour l’organisation de visites guidées en raquettes à neige dans les forts du 18e siècle de Briançon entre 2022 et 2026.

    Patrimoine
    25 mars 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.02.17/038 - Mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du docteur Olivier MIREUR.

    Baux et conventions
    24 mars 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.03.10/050 - Convention d’autorisation et d’usage d’un site de manœuvre Sapeurs-pompiers de Briançon

    Sécurité
    24 mars 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.02.17/039 - Mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du docteur Laurent CHAMBOST.

    Baux et conventions
    24 mars 2025
    Lire la suite


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