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DEC 2023.10.23/233 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances.
DiversLire la suite08 novembre 2023
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DEC 2023.10.17/229 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de l’ancienne poudrière au profit de l’association « Le Cœur de Vauban » du 01/11/2023 au 31/10/2024.
Baux et conventionsLire la suite08 novembre 2023
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DEC 2023.10.30/240 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Shanti Yoga Briançon - Changement du créneau hebdomadaire.
Baux et conventionsLire la suite08 novembre 2023
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DEC 2023.10.30/241 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Equilibre par le Yoga - Changement de salle – Salle Bleue.
Baux et conventionsLire la suite08 novembre 2023
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DEC 2023.10.30/239 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire.
Baux et conventionsLire la suite08 novembre 2023
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DEC 2023.10.26/237 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Guy CHEVAUCHERIE du 01/11/2023 au 31/10/2024
Baux et conventionsLire la suite08 novembre 2023
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DEC 2023.09.04/198 - RMBS / Avenant au contrat de maintenance et droits d'utilisation des logiciels nécessaires
Lire la suite07 novembre 2023
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DEC 2023.10.27/238 -Sinistre n° 2023/24 - Du 12 juillet 2023 - Dommages électriques - Bâtiment des Services Techniques - Lettre d'accord sur le montant des dommages
DiversLire la suite06 novembre 2023
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AR 2023.10.17/1403 - NASA GROUPE FOSELEV chemin du quai militaire le 08 et 09.11.2023
TravauxLire la suite26 octobre 2023
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AR 2023.10.17/1405 - ACRO TOIT du 25.10 au 17.11.2023 rue du Commandant Carlhian
StationnementLire la suite26 octobre 2023