Décisions & arrêtés

  • AR 2025.12.09-1781 - SÉCURITÉ - Interdiction accès Via Ferrata - jusqu'au 30 avril 2026

    Sécurité
    17 décembre 2025
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  • DEC 2025.11.28/223 - Communication du Briançonnais - Conseil stratégique en relations presse 2026

    Marchés publics
    09 décembre 2025
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  • AR 2025.11.19-1714 - DIVERS - Ouverture Station - Serre Chev. - Hiver 2025-2026

    Divers
    27 novembre 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.11.19-1713 - SÉCURITÉ - Prescriptions sécurité domaine skiable - Hiver 2025-2026

    Sécurité
    27 novembre 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.10.23/195 - Contrat Achat Revente Domaine Skiable 2025/2026

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    26 novembre 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.10.05/201 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local sis Chalet de Pralong au profit de l’ESF de Serre-Chevalier Briançon du 01/12/2025 au 30/11/2026.

    Baux et conventions
    07 novembre 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.11.04/199 - 1er renouvellement de la convention pour le T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban au profit de XX du 01/12/2025 au 30/11/2026 inclus.

    Baux et conventions
    06 novembre 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.10.09/183 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de M.GC du 01/11/2025 au 31/10/2026.

    Baux et conventions
    24 octobre 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.10.10/1047 - Repos dominical / Autorisation de dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la Ville de Briançon pour l'année 2026

    Affaires générales
    20 octobre 2025
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  • DEC 2025.10.10/190 - 1er renouvellement de la Convention de déneigement du lotissement Le Guier à Pont de Cervières, du 21 décembre 2025 au 20 décembre 2026 inclus.

    Services techniques
    20 octobre 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.09.29/172 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues et d’un volontaire en service civique européen du 01 octobre 2025 au 04 juillet 2026.

    Baux et conventions
    08 octobre 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.09.29/171 - 1er renouvellement - Convention de mise à disposition de salles - ancienne Mairie au profit de l’association « Le Souvenir Français » du 01/10/2025 au 30/09/2026.

    Baux et conventions
    08 octobre 2025
    Lire la suite


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