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DEC 2025.09.11/164 - 4ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2025 au 30/09/2026.
Baux et conventionsLire la suite08 octobre 2025
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DEC 2025.08.25/155 - 2ème renouvellement de la convention de déneigement de la résidence séniors "le Chalet du Soleil", du 02 septembre 2025 au 1er décembre 2026 inlcus.
Services techniquesLire la suite09 septembre 2025
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DEC 2025.07.02/093 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AL 343 au profit du Syndicat Local EAURIGINE du 15/08/2025 au 14/08/2026.
Baux et conventionsLire la suite11 juillet 2025
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DEC 2025.07.02/092 - 3ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir du lieu-dit de « Mallefosse » au profit du Commissariat de Briançon du 01/06/2025 au 31/05/2026.
Baux et conventionsLire la suite11 juillet 2025
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DEC 2025.06.20/086 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Chalet de Pralong au profit la société SCV Domaine Skiable du 01/07/2025 au 30/06/2026 inclus.
Baux et conventionsLire la suite07 juillet 2025
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DEC 2025.04.03/058 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux - ancien bâtiment magasin des ST au profit de l’association Le Secours Populaire Français du 01/05/2025 au 30/04/2026 inclus.
Baux et conventionsLire la suite10 avril 2025
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DEC 2025.04.03/057 - 3ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle - ancienne Mairie au profit de l’association « Amicale du 159ème RIA et Amis » du 01/05/2025 au 30/04/2026.
Baux et conventionsLire la suite10 avril 2025
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DEC 2025.03.28/054 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Jean-Luc LIBAUD du 01/04/2025 au 31/03/2026.
Baux et conventionsLire la suite10 avril 2025
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DEC 2024.11.25/207 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Briançon et l’entreprise Terre de Trek pour l’organisation de visites guidées en raquettes à neige dans les forts du 18e siècle de Briançon entre 2022 et 2026.
PatrimoineLire la suite25 mars 2025
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DEC 2024.01.23/05 - Décision - Avenant n°1 à la convention de prestation de service pour des visites guidées en raquettes à neige dans les forts 18e de Briançon entre 2022 et 2026.
PatrimoineLire la suite18 avril 2024
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DEC 2024.04.03/40 - Organisation technique, financière, administrative et juridique du Festival « Briançon sous les Etoiles » - Editions 2024 ,2025, 2026, 2027 et 2028 – Attribution
Lire la suite09 avril 2024
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DEC 2023.12.18/284 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Pont-de-Cervières au profit du Comité des Fêtes de Pont-de-Cervières pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.
Baux et conventionsLire la suite09 janvier 2024