Décisions & arrêtés

  • DEC 2023.12.18/283 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Saint Blaise-Chamandrin au profit de l’ASBC Saint Blaise-Chamandrin pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.

    Baux et conventions
    09 janvier 2024
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.10/247 - RMBS Contrats LOGITUD 2024-2026. 

    Marchés publics
    29 novembre 2023
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  • DEC 2023.09.11/205 - Contrat de maintenance externalisée des systèmes de sécurité incendie (SSI) du CSAB pour la période 2023-2026

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    14 septembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.08.30/193 - Contrat de maintenance des installations de chauffage au gaz et eau chaude sanitaire du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023-2026 – Avenant de transfert. 

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    13 septembre 2023
    Lire la suite


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