Résultats de la recherche
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DL20250804_37 - JO 2030 / projet de transformation du Fort des Têtes - Transfert de maitrise d'ouvrage à la SOLIDEO ALPES 2030
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Salon de l'Auto et de la Mobilité
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AR 2025.03.24/196 - Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique unique du projet de révision générale du PLU et la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications de Briançon"
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DEC 2025.04.03/058 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux - ancien bâtiment magasin des ST au profit de l’association Le Secours Populaire Français du 01/05/2025 au 30/04/2026 inclus.
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DEC 2025.04.01/055 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° NEUF (9) - Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Auberge de la Paix à compter du 01/04/2025
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DEC 2025.04.03/057 - 3ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle - ancienne Mairie au profit de l’association « Amicale du 159ème RIA et Amis » du 01/05/2025 au 30/04/2026.
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DEC 2025.03.28/054 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Jean-Luc LIBAUD du 01/04/2025 au 31/03/2026.
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AR 2025.04.07-247
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Avis_ABF_PDA.pdf
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VAU-SILT-PDA_Briancon-Octobre_2024.pdf