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1. DEC 2023.12.08/1582 - Décision pour la signature de la convention cadre immobilier entre la ville de Briançon et la SAS Agorastore qui a pour objet de fixer le cadre des futures mises en vente des biens de la commune.

2. DEC 2023.12.08/1583 - Modification du marché n° 2200000046 par avenant n° 1 "Mission d'études et d'assistance dans le cadre de la révision du PLU,

3. DEC 2024.01.05/02 - Convention de partenariat visite-concert AJF 2024

4. Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables

   Chaque commune doit définir des zones d’accélération qui présentent un potentiel de production d’énergie renouvelable.

5. AR 2024.01.15/29 - Ouverture au public de l'établissement : THEATRE DU BRIANCONNAIS ET CENTRE CULTUREL

6. AR 2024.01.15/28 - Ouverture au public de l'établissement : LA RIBIERE - MAISON INTERMEDIAIRE

7. DEC 2024.01.15.03 - Sinistre N°2023-18 – Le 24 février 2023 – Dégâts des eaux – 11 rue du Temple – 12 avenue Vauban – Lettre d’accord sur le montant des dommages

8. DEC 2023.12.26/289 - Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec l’Office Public de l’Habitat des Hautes Alpes

9. AR 2024.01.16/39 Stationnement SOCALP instalation d'une base de vie et le dépôt de matériaux ave Roger Froger du 29 janvier au 15 novembre 2024

10. AR 2024.01.16/38 COLOMBAN Reprende deux regards rte des Maisons Blanches du 15 janvier 2024 à 8h00 au 16 janvier 2024 à 18h00