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1. DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

2. DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

3. DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

4. DEC 2023.11.10/248 - Avenant de transfert au marché n° 2200000034 « lot n°4 équipement et vêtements de travail de la police municipale de la société MARK&BALSAN au profit du nouveau prestataire ABILIS LOGISTIC

5. DEC 2023.11.13/250 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2023 au 30/11/2024.

6. DEC 2023.11.13/249 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local sis Chalet de Pralong au profit de l’ESF de Serre-Chevalier Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024

7. AR 2023.11.269/1545 - Autorisation d'une loterie par l'association des parents d'élèves " Les Doutous" à l'occasion des chants de Noël proposés par les enfants de l'école de Pont de Cervières le 22 décembre 2023 à l'école de Pont de Cervières.

8. AR 2023.11.23/1538 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de Monsieur Franck Garnier, exploitant de l'enseigne "Sarvazho" à l'occasion du marché de Noël de Briançon qui se tiendra du jeudi 14 décembre 2023 au dimanche

9. DEC 2023.11.10/247 - RMBS Contrats LOGITUD 2024-2026. 

10. DEC 2023.09.25/216 - Marché public de prestations de services de déneigement des voiries communales et d’enlèvement de la neige. Attribution.