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Résultats de la recherche

1. Entretien et nettoyage des locaux du Centre Social Intercommunal - Convention de mutualisation entre la C.C du Briançonnais et la Ville

2. Convention de mutualisation des achats de produits d’entretien et de fournitures de bureaux entre la Ville et la C.C du Briançonnais

3. Conventions de service mutualisé - Avenants N°1 et N°2 - Ville/ C.C du Briançonnais

4. Dépenses pour les fêtes, cérémonies et réceptions

5. Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais / mobilité : approbation du rapport de la CLECT

6. Décision modificative N°1 - Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude de Briançon

7. Révision des AP/CP - Budget supplémentaire 2023

8. Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe RMBS

9. Budget supplémentaire 2023 - Budget principal

10. Affectation des résultats 2022 - Budget annexe RMBS