Résultats de la recherche
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Règlement local de publicité
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Maintien du service de navettes valléennes saison 2016/2017 – Convention de partenariat
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Tarif de location et convention de mise à disposition d'un logement sis immeuble "Les Templiers" au profit du Briançon Basket Ball Club.
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Tarif de location et convention de mise à disposition d'un garage sis conciergerie du Cimetière Vauban.
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Débat d'orientation budgétaire.
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Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2016.
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Convention d'objectifs et de financement 2017-2019 de l'office de tourisme intercommunal de Serre Chevalier vallée Briançon
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Avenue du Lautaret - ZAC « cœur de ville » : Lot C5 - Désaffection et déclassement d'environ 149 m² d'un délaissé du domaine public communal.
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Aire d'accueil des gens du voyage – Avis sur la demande d'autorisation IOTA unique (installations, ouvrages, travaux et aménagements)
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Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle communale AE N° 83 pour implantation d'ouvrages de protec_1735