Les délibérations

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Thème

Patinoire - Remplacement du groupe froid de la patinoire / demande de subvention auprès de l'ADEME et de la Région

Finances

15 novembre 2023

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Référentiel M57 / Amortissement des biens historiques et culturels

Finances

15 novembre 2023

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Budget annexe RMBS 2023 - Admission en non-valeur

Finances

15 novembre 2023

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Budget principal 2023 - Admission en non-valeur

Finances

15 novembre 2023

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Budget principal 2023 - Révision des AP/CP (DM3)

Finances

15 novembre 2023

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Budget principal 2023 - Décision modificative N°3

Finances

15 novembre 2023

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Liquidation RBEA - Reprise des résultats

Finances

15 novembre 2023

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Liquidation RBEA - Opérations de régularisation

Finances

15 novembre 2023

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Commission d’accessibilité - Composition

Institution et vie politique

15 novembre 2023

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Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 septembre 2023

14 novembre 2023

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Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 novembre 2023

14 novembre 2023

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Exposition 2023 des Archives départementales et des Archives municipales - convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Département des Hautes-Alpes

Archives

19 septembre 2023

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Patinoire - Remplacement du groupe froid de la patinoire / demande de subvention auprès de l'ADEME et de la Région