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Les délibérations

  • Référentiel M57 / Amortissement des biens historiques et culturels

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Budget annexe RMBS 2023 - Admission en non-valeur

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Admission en non-valeur

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Révision des AP/CP (DM3)

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Décision modificative N°3

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Liquidation RBEA - Reprise des résultats

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Liquidation RBEA - Opérations de régularisation

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Commission d’accessibilité - Composition

    Institution et vie politique
    15 novembre 2023
    Lire la suite

  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 13 septembre 2023

    14 novembre 2023
    Lire la suite

  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    14 novembre 2023
    Lire la suite

  • Exposition 2023 des Archives départementales et des Archives municipales - convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Département des Hautes-Alpes

    Archives
    19 septembre 2023
    Lire la suite

  • Restauration de l’orgue de la Collégiale - Lancement d’une souscription publique par la Fondation du patrimoine

    Patrimoine
    19 septembre 2023
    Lire la suite


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