Les délibérations

  • Actualisation du barème tarifaire : recharge des véhicules électriques & tarif journée pour les parkings Prorel

    Stationnement
    31 mai 2023
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  • Réalisation d’une fresque au marché couvert – demande de subvention

    Travaux
    31 mai 2023
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  • Aménagement de la rue Pasteur : constitution d’un groupement de commande avec la SPL ESHD

    Travaux
    31 mai 2023
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  • Aménagement de la rue Pasteur : demande de subventions

    Travaux
    31 mai 2023
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  • Prolongation du dispositif d’appui financier au ravalement des façades

    Urbanisme
    31 mai 2023
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  • Aménagement de la place de l’Europe - acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AM 507

    Urbanisme
    31 mai 2023
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  • Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2022

    Urbanisme
    31 mai 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    31 mai 2023
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  • Sinistre du 18 mars 2021 à la patinoire – protocole d’accord avec la société EMC2

    Finances
    31 mai 2023
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  • Entretien et nettoyage des locaux du Centre Social Intercommunal - Convention de mutualisation entre la C.C du Briançonnais et la Ville

    Finances
    31 mai 2023
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  • Convention de mutualisation des achats de produits d’entretien et de fournitures de bureaux entre la Ville et la C.C du Briançonnais

    Finances
    31 mai 2023
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  • Conventions de service mutualisé - Avenants N°1 et N°2 - Ville/ C.C du Briançonnais

    Finances
    31 mai 2023
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