Les délibérations

  • Arbre de Noël 2022 organisé pour les enfants des agents de la Ville

    Ressources humaines
    25 octobre 2022
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  • Réduction des inégalités alimentaires : mise en œuvre du dispositif « Petit déjeuners » – convention de partenariat entre la Ville et l’Éducation Nationale

    Affaires Scolaires
    25 octobre 2022
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  • Exploitation de sites naturels d’escalade – convention de prestation de services

    25 octobre 2022
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  • Développement, exploitation du réseau public de distribution d’électricité et fourniture d’énergie - renouvellement du contrat de concession 2023-2048

    Finances
    25 octobre 2022
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  • Voirie/Avenue Jean MOULIN – intervention de la C.C. du Briançonnais au titre du Fond de Soutien et de Solidarité Territoriale

    Finances
    25 octobre 2022
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  • Modernisation du Parc des Sports – intervention de la C.C. du Briançonnais au titre du Fond de Soutien et de Solidarité Territoriale

    Finances
    25 octobre 2022
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  • Assurances – renouvellement des marchés de couverture des dommages aux biens et risques annexes / responsabilité juridique / risques statutaires du personnel / protection juridiques des personnes physiques

    Finances
    25 octobre 2022
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  • Mobilité – Convention de mise à disposition gracieuse de locaux situés à Central Parc entre la Ville et la C.C. du Briançonnais 

    Baux et conventions
    25 octobre 2022
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  • Modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    25 octobre 2022
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  • DEC 2022.09.28/207 - MARCHES PUBLICS SERVICES

    20 octobre 2022
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  • DEC 2022.09.20/201 - MARCHES PUBLICS TRAVAUX

    20 octobre 2022
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  • AR 2022.10.14/1227 - STATIONNEMENT

    19 octobre 2022
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