Décisions & arrêtés

Thème

AR 2025.10.08-1045 - STATIONNEMENT - COLOMBAN - Camion pompe béton - Salettes - 15.10.25

Stationnement

13 octobre 2025

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AR 2025.10.08-1044 - TRAVAUX - JOURDAN TP - Enrochement - Fontenil - 22.10 au 22.12.25

Travaux

13 octobre 2025

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AR 2025.09.17-949 - SÉCURITÉ ORDRE PUBLIQUE - Réglementation EDPM - dès le 10.10.25

Sécurité

10 octobre 2025

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AR 2025.10.08/1043 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël qui se tiendra du 19 au 24 décembre 2025 au niveau du parking du marché couvert

Divers

10 octobre 2025

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AR 2025.10.06/1035 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages le samedi 11 octobre 2025 à 15h00 et le samedi 25 octobre 2025 à 14h30 et 15h00.

Institution et vie politique - officier d'etat civil

10 octobre 2025

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DEC 2025.10.02/175 - Marché Missions d'études et d'assistance pour la révision du PLU Avenant n°3 Prestations supplémentaires

Commande publique

10 octobre 2025

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DEC 2025.08.25/154 - CIMETIERES - Rétrocession de la concession n°3016 du cimetière de Briançon Vauban

Divers

09 octobre 2025

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DEC 2025.10.02/178 - Acte constitutif de la régie de recettes des consultations médicales – Création au 06 octobre 2025

Finances

08 octobre 2025

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DEC 2025.09.29/172 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues et d’un volontaire en service civique européen du 01 octobre 2025 au 04 juillet 2026.

Baux et conventions

08 octobre 2025

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DEC 2025.10.02/179 - Acte constitutif de la régie de recettes des Affaires Scolaires - Modification

Affaires Scolaires

08 octobre 2025

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DEC 2025.09.29/171 - 1er renouvellement - Convention de mise à disposition de salles - ancienne Mairie au profit de l’association « Le Souvenir Français » du 01/10/2025 au 30/09/2026.

Baux et conventions

08 octobre 2025

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DEC 2025.09.11/164 - 4ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2025 au 30/09/2026.

Baux et conventions

08 octobre 2025

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Décisions & arrêtés

AR 2025.10.08-1045 - STATIONNEMENT - COLOMBAN - Camion pompe béton - Salettes - 15.10.25

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AR 2025.10.06/1035 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder aux mariages le samedi 11 octobre 2025 à 15h00 et le samedi 25 octobre 2025 à 14h30 et 15h00.

DEC 2025.10.02/175 - Marché Missions d'études et d'assistance pour la révision du PLU Avenant n°3 Prestations supplémentaires

DEC 2025.08.25/154 - CIMETIERES - Rétrocession de la concession n°3016 du cimetière de Briançon Vauban

DEC 2025.10.02/178 - Acte constitutif de la régie de recettes des consultations médicales – Création au 06 octobre 2025

DEC 2025.09.29/172 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues et d’un volontaire en service civique européen du 01 octobre 2025 au 04 juillet 2026.

DEC 2025.10.02/179 - Acte constitutif de la régie de recettes des Affaires Scolaires - Modification

DEC 2025.09.29/171 - 1er renouvellement - Convention de mise à disposition de salles - ancienne Mairie au profit de l’association « Le Souvenir Français » du 01/10/2025 au 30/09/2026.

DEC 2025.09.11/164 - 4ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2025 au 30/09/2026.

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