Décisions & arrêtés

Thème

DM 2025.12.23_238 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau – Ancienne école du Prorel au profit du docteur CHAMBOST du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

Baux et conventions

29 décembre 2025

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DM 2026.12.23_237 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CDG05 du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

Baux et conventions

29 décembre 2025

Lire la suite
DM 2023.12.23_236 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

Baux et conventions

29 décembre 2025

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DM 2025.12.19_235 - Ramassage des espèces pour les régies de recettes de la Ville de Briançon

Marchés publics

29 décembre 2025

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DM 2025.12.19_234 - Location de matériel de comptage-triage des espèces avec prestation de maintenance pour les régies de recettes de la Ville de Briançon.

Marchés publics

29 décembre 2025

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DM 2025.12.18_232 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de la salle des Associations au profit de la CCB pour les Beaux-Arts – Prolongation de la durée jusqu’au 02/12/2025 inclus.

Baux et conventions

29 décembre 2025

Lire la suite
DM 2025.12.19_233 - Convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée – à compter du 08/01/2026.

Baux et conventions

29 décembre 2025

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DM 2025.12.19_231 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition – Lots n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB – Prolongation de la durée jusqu’au 31/12/2025 inclus.

Baux et conventions

29 décembre 2025

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A 2025.12.15_1800 - Désignation du correspondant incendie et secours dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde

Institution et vie politique

24 décembre 2025

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A 2025.12.18_1813 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Eric PEYTHIEU, 2ème Adjoint au Maire

Institution et vie politique

22 décembre 2025

Lire la suite
A 2025.12.18_1812 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Madame Catherine VALDENAIRE, Conseillère municipale

Institution et vie politique

22 décembre 2025

Lire la suite
A 2025.12.18_1809 - Délégation de fonction consentie à Monsieur Renaud PONS, Conseiller municipal

Institution et vie politique

22 décembre 2025

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Décisions & arrêtés

DM 2025.12.23_238 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau – Ancienne école du Prorel au profit du docteur CHAMBOST du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

DM 2026.12.23_237 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CDG05 du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

DM 2023.12.23_236 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

DM 2025.12.19_235 - Ramassage des espèces pour les régies de recettes de la Ville de Briançon

DM 2025.12.19_234 - Location de matériel de comptage-triage des espèces avec prestation de maintenance pour les régies de recettes de la Ville de Briançon.

DM 2025.12.18_232 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de la salle des Associations au profit de la CCB pour les Beaux-Arts – Prolongation de la durée jusqu’au 02/12/2025 inclus.

DM 2025.12.19_233 - Convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée – à compter du 08/01/2026.

DM 2025.12.19_231 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition – Lots n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB – Prolongation de la durée jusqu’au 31/12/2025 inclus.

A 2025.12.15_1800 - Désignation du correspondant incendie et secours dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde

A 2025.12.18_1813 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Eric PEYTHIEU, 2ème Adjoint au Maire

A 2025.12.18_1812 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Madame Catherine VALDENAIRE, Conseillère municipale

A 2025.12.18_1809 - Délégation de fonction consentie à Monsieur Renaud PONS, Conseiller municipal

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DM 2026.12.23_237 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CDG05 du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

DM 2023.12.23_236 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2026 inclus.

DM 2025.12.19_235 - Ramassage des espèces pour les régies de recettes de la Ville de Briançon

DM 2025.12.19_234 - Location de matériel de comptage-triage des espèces avec prestation de maintenance pour les régies de recettes de la Ville de Briançon.

DM 2025.12.18_232 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de la salle des Associations au profit de la CCB pour les Beaux-Arts – Prolongation de la durée jusqu’au 02/12/2025 inclus.

DM 2025.12.19_233 - Convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée – à compter du 08/01/2026.

DM 2025.12.19_231 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition – Lots n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB – Prolongation de la durée jusqu’au 31/12/2025 inclus.

A 2025.12.15_1800 - Désignation du correspondant incendie et secours dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde

A 2025.12.18_1813 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Eric PEYTHIEU, 2ème Adjoint au Maire

A 2025.12.18_1812 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Madame Catherine VALDENAIRE, Conseillère municipale

A 2025.12.18_1809 - Délégation de fonction consentie à Monsieur Renaud PONS, Conseiller municipal

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